Modifications AG du 10 septembre 2009

 

Règlement intérieur

(conformément aux statuts du 10/09/2009 – article V § 6)

1.      LEXIQUE

 

1.1. membres

·         actifs                        : paient une cotisation à l'ASPC, sont obligatoirement membres actifs de l'ASCEE 60 (personnes qui travaillent à la DDEA (Direction Départementale de l'Equipement et de l'Agriculture) ou apparentées, ou sont retraitées, ainsi que les conjoints, concubins, pacsés, et les enfants de moins de 25 ans)

·         pratiquants             : ont droit de pratiquer les activités de l'ASPC (droit donné par le comité directeur)

·         honoraires              : toutes les personnes qui ont rendu (ou rendent) des services signalés à l'association

·         bienfaiteurs            : toutes les personnes qui ont rendu (ou rendent) des services signalés à l'association

·         participants            : tous les membres non reconnus comme pratiquants, mais qui ont droit de pratiquer le tennis de table, sans pour autant payer une cotisation (cas de certains “corpo“ et membres honoraires ou bienfaiteurs)

 

1.2. autres termes employés

·         cotisations                     : sommes versées par les adhérents pour participer aux dépenses de fonctionnement de l'association ; les montants des cotisations sont fixés par l'assemblée générale

·         électeurs                        : tous les membres appelés à choisir, émettre un vote, notamment pour élire les membres du comité directeur

·         éligibles                         : tous les membres qui peuvent être élus (notamment au comité directeur)

·         comité directeur           : ensemble des membres élus pour administrer l'association

·         bureau                            : ensemble des président, secrétaire et trésorier (éventuellement des adjoints)

·         commission consultative : ensemble des membres cooptés par  le comité directeur + président ASCEE ou vice président sports

·         FFTT                                : fédération française de tennis de table (à laquelle l'ASPC est affiliée)

·         licenciés                         : toutes les personnes, membres ou non de l'ASPC, membres de la FFTT par la signature d'une licence, y compris pour le compte d'un autre club civil

·         licence traditionnelle   : licence fédérale (de la FFTT) permettant l'accès à toutes les compétitions (les tarifs sont fixés par la FFTT, la ligue (de Picardie) et le comité départemental (de l'Oise)

·         licence promotionnelle    : licence fédérale (de la FFTT) permettant l'accès à certaines compétitions, telles que les épreuves “corpo“ et quelques épreuves pour les jeunes (les tarifs sont fixés par la FFTT, la ligue (de Picardie) et le comité départemental (de l'Oise)

 l'ASPC ne demande aucune participation aux licences

·         “corpo“                          : (corporatif ou sport dans l’entreprise) tous les travailleurs qui appartiennent à une même corporation ; en l'occurrence, tous les agents de la DDEA, ou apparentés, ainsi que les conjoints et les enfants de ces agents, de moins de 25 ans ; la FFTT autorise, néanmoins et sous certaines réserves, la participation de deux personnes externes à la corporation ; de ce fait, l'ASPC peut choisir de qualifier “corpo“ un  ou deux de ses membres : ils seront obligatoirement pratiquants (y compris honoraires ou bienfaiteurs)

2. HORAIRES                

 

2.1. entraînement

Sauf indication contraire *, les entraînements ont lieu à la salle de l'ASPC, 9 rue du Franc Marché à Beauvais (construction située au-dessus des archives de la DDE) ; ils sont dirigés par les membres habilités par le comité directeur : Annie Duval et/ou Fabrice Lami ; des volontaires peuvent les aider :

                                              

·       le mardi de 18 H à 20 H                         (pour les adultes et les jeunes pratiquant la compétition)

·       le mardi de 12 H à 13 H                         (pour ceux qui ne peuvent pas venir le soir) (CD du 19/06/04) (sous réserve d'un nombre significatif d'intéressés)

·       le mercredi de 14 H à 16 H                    (pour les jeunes, débutant ou pratiquant le loisir)

·       le mercredi de 18 H à 19 h 30                séance robot pour les compétiteurs (sur inscription)

·       le jeudi de 18 H à 20 H                          (pour les adultes et les jeunes pratiquant la compétition)

·       le samedi de 10 H 30 à 12 H                  (pour tous les adultes en loisir et compétition et les jeunes non débutants)

 

* cela signifie que les responsables peuvent convenir d'autres entraînements, à la demandes des membres, ou être amenés à en supprimer.

 

A priori, les entraînements ont lieu pendant les congés scolaires (sauf pour les jeunes, mais des stages  peuvent leur être proposés) ; les horaires sont communiqués en temps voulu.

 

2.2. compétition

·       championnat par équipes      : le samedi à 20 H : D5 (à 4 joueurs), D4 et D3 (à 6 joueurs) ; le dimanche à 9 H : D2 et D1 (à 6 joueurs)

 

·       toute autre compétition par équipes   :  horaires définis par les organisateurs responsables FFTT, ligue ou CD Oise ; à titre indicatif : corpo (à 3 joueurs) le vendredi à 20 H 30, coupe de l'Oise le vendredi soir ou le samedi après midi pour les jeunes et les vétérans ; l'ASPC s'engage à transmettre les informations faites par la FFTT, la ligue ou le CD Oise à ses membres en temps voulu

 

·       compétitions individuelles      : horaires définis par les organisateurs responsables FFTT, ligue ou CD Oise ; l'ASPC s'engage à transmettre les informations faites par la FFTT, la ligue ou le CD Oise à ses membres en temps voulu ; en général le dimanche toute la journée ; le samedi après-midi pour les jeunes

 

·       compétitions  “corpo“ individuelles : en général le vendredi soir (Oise) le samedi après-midi (Ligue)

 

2.3. école de tennis de table

·         l'école de tennis de table fonctionne le mercredi de 14 H à 16 H pour les jeunes débutants

·         elle est aussi ouverte le samedi matin (de 10 H 30 à 12 H) pour les adultes et certains jeunes en complément du mercredi

 

2.4. autres activités

·         tournois : l'ASPC peut organiser des tournois à son bénéfice ; ils se déroulent principalement aux heures habituelles des entraînement ou le samedi (après-midi ou soirée)

 

3. PARTICIPATION

·       championnat de France par équipes  : il est ouvert à tous les membres possédant une licence traditionnelle*, sous la responsabilité d'un membre habilité par le comité directeur

·       toute autre compétition "civiles" par équipes   : ouverture : idem “championnat“

 

 

 

·       compétitions individuelles      : chaque adhérent possédant une licencie traditionnelle* peut s'inscrire sous sa responsabilité, par l'intermédiaire d'un responsable de l'ASPC qui s'engage à transmettre les informations faites par la FFTT, la ligue ou le CD Oise

 

·       championnat “corpo“ par équipes       : il est ouvert à tous les membres possédant une licence traditionnelle* ou promotionnelle, pratiquants (ayant la qualification corpo) et exceptionnellement aux non pratiquants (membres honoraires ou bienfaiteurs qui deviennent donc “participants“) sous réserve des règlements FFTT, sous la responsabilité d'un membre habilité par le comité directeur

* toute licence promotionnelle peut être transformée en traditionnelle au cours de l'année pour participer aux compétitions (sous réserve d'avoir un certificat médical en cours de validité)

 

·       compétitions  “corpo“ individuelles : ouverture : idem championnat “corpo“ par équipes

 

·         tournois : l'ASPC peut organiser des tournois adressés aux licenciés ou non ; les non licenciés ne sont que les agents du ministère de l'équipement de la DDEA, ou apparentés, actifs ASCEE -, leurs conjoints ou concubins et leurs enfants de moins de 25 ans (tous les autres participants doivent être licenciés)

 

·         école de tennis de table : l'école de tennis de table fonctionne le mercredi de 14 H à 16 H ; elle est ouverte principalement aux enfants des agents de la DDE et secondairement aux externes ; tous les participants "non actifs" ASCEE ("bienfaiteurs") ont obligatoirement une licence assurance promotionnelle ou traditionnelle

 

4. LICENCES COTISATIONS ET LOCATIONS (tarifs)

4.1. licences

·       Le prix des licences peut être révisé chaque année, pour l’année suivante, par la FFTT, la ligue et le CD Oise (voir tableau valable pour l'année en cours) qui  est communiqué dès que les tarifs sont connus et au plus tard le jour de l'assemblée générale et affiché en permanence : les membres voulant pratiquer sont tenus de payer leur licence à l'ASPC, qui transmet à la Ligue

 

4.2. cotisations

·       Les montants des cotisations sont fixés par l'assemblée générale au titre de l'année suivante (voir tableau valable pour l'année en cours). Les montants des cotisations peuvent être révisés chaque année par l'assemblée générale

 

4 .3. location de raquettes

* En 2004, l’ASPC a décidé de se doter de raquettes pour les faire essayer aux joueurs avant achat. Les tarifs – susceptibles de modification en assemblée générale - sont affichés dans la salle (1.00 E la séance ou 35.00 E la saison soit 15.00 E jusqu’à Noël et 20.00 E de janvier à juin).

 

5. RESPONSABILITES   

5.1. licences assurances

·       la licence (traditionnelle ou promotionnelle) confère une assurance souscrite par la FFTT auprès de la société d'Assurances de son choix (résumé du contrat mis à disposition de tous) ; chacun peut s'il le souhaite, souscrire une assurance supplémentaire

 

·       chaque membre est prié de compléter et de signer un bulletin d'adhésion à l'ASPC Oise et une autorisation parentale pour les jeunes

 

5.2. salle

·       la salle, 9 rue du Franc Marché est mise à disposition de l'ASPC par la DDE

La clé a été confiée aux membres du comité directeur ; en dehors des destinataires de la clé hors ASPC (personnels de la DDE), seuls ces membres ont la responsabilité de l'ouverture de la salle, de la surveillance des meubles, et de la fermeture

 

 

Délégation de responsabilité pourra éventuellement être donnée aux “pratiquants“ majeurs, agents de la DDEA, et responsables d'une équipe

 

Tout autre membre ne pourra donc pratiquer que sous la responsabilité d'un membre autorisé

 

Exceptionnellement, les personnes externes habilitées à joueur en "corpo" (elles peuvent changer chaque année) peuvent ouvrir la salle pour les rencontres "corpo" à domicile

 

L'entretien courant du local n'est pas assuré par la DDE ; le ménage est effectué par les membres bénévoles. (le parc départemental prête généralement un gros aspirateur)

Afin de ne pas encombrer les poubelles, les membres sont priés de repartir avec leurs bouteilles (vides ou non)

 

5.3. élections

·       sont électeurs les membres actifs de l'ASPC (également membres actifs de l'ASCEE depuis au moins 6 mois), âgés de 18 ans au 1er janvier de l'année de vote (ils paient une cotisation mais ne sont pas obligatoirement pratiquants)

 

·       sont éligibles les électeurs “pratiquants“

 

6. DEPLACEMENTS ET RECEPTION DES AUTRES ASSOCIATIONS

6.1. déplacements

·       les déplacements sont a priori effectués par les membres du comité directeur ; les frais de déplacement ne sont pas pris en charge par le club

·       Les autres membres qui utiliseraient leur véhicule pour se rendre à une rencontre ne pourraient prétendre à aucune indemnité

·       cependant, depuis la loi de 2000, sur justificatifs, l'ASPC établit des reçus permettant une déduction fiscale à toute personne utilisant son véhicule pour les besoins reconnus de l'ASPC

 

6.2. réception des équipes

·       il est de coutume d'offrir des boissons aux joueurs des deux équipes ; les frais sont engagés par l'ASPC ou par un membre et sont alors remboursés sur justificatifs au plus tard à la fin de la saison

 

7. DIVERS

représentation de l'association

·            l'association doit être représentée aux diverses assemblées générales des CD Oise, ligue de Picardie, ASCEE 60 ou toute autre instance ; il appartient au président d'assister à ces assemblées ou de se faire représenter (le choix du représentant se fait lors de l'assemblée générale annuelle)

 

                                                                                                                                   

                                                                                                                        

 

                            La présidente                            Le secrétaire                              Le trésorier

                                  Signé                                       signé                                        signé

                                                                                                                                   

                             Annie Duval                             Pierrick Biard                            Fabrice Lami

 

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